Pierre Yves Le Touze


De: Pierre-Yves LE TOUZE
Objet:
membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
a) Membres représentant l'aviation civile
à siéger en fonction de la spécialité de la personne traduite devant le conseil
Pilotes de la catégorie travail aérien
Suppléants
Groupe:
Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
duree="trois ans"
suppleant
DEVA1234412A(source BODD)
nomination
10 Novembre 201210/11/2012
De: Pierre-Yves LE TOUZE
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA1022200S(source BODD)
nomination
25 Novembre 201025/11/2010
De: Pierre Yves LE TOUZE
Objet:
membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
a) Membres représentant l'aviation civile
Pilotes de la catégorie travail aérien
Suppléants
Groupe:
Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section « Transport et travail aériens »
duree="trois ans"
suppleant
DEVA0927396A(source BODD)
nomination
10 Décembre 200910/12/2009
De: Pierre-Yves LE TOUZE
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Colonel Jean-Marc LE GARREC
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
DEVA0923872S(source BODD)
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: Pierre-Yves Le Touze
Objet:
membre du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section du transport et du travail aériens : a) Membres représentant l'aviation civile
Pilotes de la catégorie travail aérien
Suppléants
Groupe:
Conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile, section du transport et du travail aériens : a
date_fin="2009-06-08"
suppleant
DEVA0826657A(source BODD)
nomination
25 Décembre 200825/12/2008
De: Pierre-Yves Le Touze
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Section du travail aérien
d) Membres représentant le personnel navigant professionnel du travail aérien
Suppléants
Groupe:
Conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
suppleant
JORFTEXT000000609908(source JORF)
nomination
04 Octobre 200604/10/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.